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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT
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AS Elite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS Elite
INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3898483
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2022
AS Elite de INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque AS Elite

Déposée le 18 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS Elite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT domicilié(e) 62 rue de Picpus, Boîte no 26 - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 390 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT, M. MASSON PHILIPPE domicilié(e) 62 rue de Picpus, Boîte no 26 - 75012 - PARIS - France.

La marque AS Elite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS Elite est expirée depuis le 18 février 2022.

INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ARDEA , ARDEA SEAL


INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT, SAS - 62 rue de Picpus, Boîte no 26 - 75012 - PARIS - France - SIREN 494390784


INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT, M. MASSON PHILIPPE - 62 rue de Picpus, Boîte no 26 - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575764 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.